Les modalités de la taxe piscine de 80$ à Sherbrooke ont été présentées aux élus sherbrookois mardi soir. Elle sera soumise au vote au prochain conseil.
On a pu apprendre qu’une fausse déclaration de citoyen entraînera une amende de quelques centaines de dollars.
Le compte serait envoyé aux contribuables du 10 au 19 avril 2024, si les élus l'approuvent.
L'annonce de cette nouvelle taxe avait fait grandement réagir l'automne dernier.
Il ne s’agit pas d’une taxe sur l’eau ni d’une mesure écofiscale, a-t-on précisé. Elle vise tout bassin artificiel extérieur ou intérieur destiné à la baignade, dont la profondeur d’eau est de 60 cm ou plus. Les spas et les bains à remous sont exclus.
Même les piscines non utilisées sont visées, de même que les piscines d’édifices multilogements et les piscines des commerces.
Concrètement, des photos aériennes ont été prises. Elles seront actualisées chaque année. Une carte interactive des piscines sera affichée sur le site web de la Ville.
En cas d’erreurs sur les photos prises, un formulaire de déclaration d’ajout ou de retrait de piscine devra être rempli sur le site web de la Ville de Sherbrooke.
Les personnes concernées doivent soumettre leurs déclarations au plus tard le 10 juin 2024.
11 800 piscines ont été dénombrées pour un montant de 944 000 $ de revenus anticipés.
Dissidence
La conseillère indépendante Christelle Lefèvre a enregistré sa dissidence. Cette taxe aurait pu être une mesure d'écofiscalité, selon elle.
«Certaines personnes du conseil pensent que les piscines sont un produit de luxe. Je ne pense pas ça. Des familles ont des piscines et n'ont pas les moyens d'aller en vacances», a-t-elle mentionné, invitée à commenter par l'animateur Jean-Sébastien Hammal.
«C'est vraiment pour boucher un trou dans le budget. C'est dommage parce que ça aurait pu être une mesure d'écofiscalité. Je trouve ça intéressant de mettre des mesures qui vont pousser les gens à avoir un autre comportement, mais c'est pas le cas dans ce dossier-là.»
La mesure sera profitable pour la Ville, mais il y aurait d'autres moyens d'y arriver, ajoute Mme Lefèvre.
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